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Identification de l’hébergeur
ITS GROUP
Société Anonyme au capital de 2 513 685,50 euros
N° du registre du commmerce et des sociétés : B 404 536 922 Nanterre
Siège social : 3, boulevard des Bouvets – 92741 NANTERRE CEDEX
Tél. : 01 55 17 47 77
E-Mail : voir page de contact
Identification de l’éditeur du Site
CILOGER
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Tél. : 01 56 88 91 92 – Fax : 01 56 88 92 22
E-Mail : voir page de contact
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CILOGER
Monsieur Daniel ROY
147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
- par courrier électronique à l’adresse suivante : voir page de contact
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Déclaration
Le présent Site a fait l’objet d’une déclaration officielle auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Annexe 1
CILOGER
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Nationalité : française
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro du Registre du Commerce et des Sociétés : 329 255 046 RCS PARIS
Objet social : promotion, administration et gestion de sociétés civiles, notamment de sociétés d’épargne forestière, de groupements fonciers agricoles et de sociétés civiles de placements immobiliers ainsi que d’organismes de placement collectif immobilier, appelés à leur succéder.
Capital : 450 000 euros
Agrément GP n° 07 000043 en date du 10 juillet 2007 délivré par l’Autorité des Marchés Financiers
Représentant légal : M. Daniel ROY, Président du Directoire
Tél. : 01 56 88 91 92
Fax : 01 56 88 92 22
E-Mail : Voir page de contact
Directeur de la publication : M. Daniel ROY
Société de gestion de portefeuille des Sociétés Civiles de Placement Immobilier (SCPI) et d'Organismes de Placement Collectif Immobilier (OPCI).
1) SOCIETES CIVILES DE PLACEMENT IMMOBILIER (SCPI)
ACTIPIERRE 1
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 323 339 663 RCS PARIS
Capital social : 23 409 000 euros
Visa COB n° 03-34 en date du 28 octobre 2003
ACTIPIERRE 2
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 339 912 248 RCS PARIS
Capital social : 45 810 000 euros
Visa COB n° 03-35 en date du 28 octobre 2003
ACTIPIERRE 3
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 381 201 268 RCS PARIS
Capital social : 60 502 850 euros
Visa COB n° 03-11 en date du 24 juin 2003
ACTIPIERRE EUROPE
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 500 156 229 RCS PARIS
Capital social initial : 760 000 euros ; SCPI à capital variable
Visa AMF n° 07-29 en date du 16 octobre 2007
ATOUT PIERRE DIVERSIFICATION
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 342 977 311 RCS PARIS
Capital social : 176 279 360 euros
Visa COB n°03-36 en date du 28 octobre 2003
ATOUT PIERRE HABITATION
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 479 535 247 RCS PARIS
Capital social : 30 524 400 euros
Visa AMF n° 04-31 en date du 7 décembre 2004
ATOUT PIERRE HABITATION 2
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 491 472 007 RCS PARIS
Capital social : 22 292 100 euros
Visa AMF n° 06-16 en date du 1er août 2006
CILOGER HABITAT
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 512 214 578 RCS PARIS
Capital social : 760 000 euros
Visa AMF n° 09-10 en date du 16 juin 2009
IMMO’POSTE (SCPI en liquidation – Liquidateur : CILOGER)
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 388 299 703 RCS PARIS
Capital social : 104 708 856 euros
Visa COB n° 03-37 en date du 28 octobre 2003
OPPORTUNITE HABITAT
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 499 478 428 RCS PARIS
Capital social : 11 040 000 euros
Visa AMF n° 07-26 en date du 14 septembre 2007
PIERRE PLUS
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 382 886 323 RCS PARIS
Capital effectif au 31/12/2007 : 21 801 400 euros ; SCPI à capital variable
Visa AMF n° 04-21 en date du 21 septembre 2004
2) ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF IMMOBILIER (OPCI)
OPCI destinés aux particuliers
ECUREUIL IMMO +
Siège social : 147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 507 435 691 RCS PARIS
Capital social initial : 1 000 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20080005 en date du 15 avril 2008
LA BANQUE POSTALE IMMOBILIER
Siège social : 147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 504 844 994 RCS PARIS
Capital social initial : 1 000 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20080006 en date du 15 avril 2008
OPCI à règles de fonctionnement allégées (OPCI RFA)
ACTIFS IMMO EXPLOITATION
Siège social : 147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 509 679 262 RCS PARIS
Capital social initial : 22 399 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20080040 en date du 2 décembre 2008
AKATEA
Siège social : 147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 510 469 257 RCS PARIS
Capital social initial : 1 750 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20080034 en date du 21 novembre 2008
CAPNEXI OPCI
Siège social : 147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 504 356 585 RCS PARIS
Capital social initial : 13 500 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20080007 en date du 21 avril 2008
IMMOBILIERE COMMERCIALE DES INDES ORIENTALES (IMMOCIO)
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 501 031 330 RCS PARIS
Capital social initial : 1 750 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20070004 en date du 11 octobre 2007
AKATEA
Siège social : 147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 510 469 257 RCS PARIS
Capital social initial : 1 750 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20080034 en date du 21 novembre 2008
LBP ACTIFS IMMO
Siège social : 147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 517 743 993 RCS PARIS
Capital social initial : 328 900 600 euros
Agrément AMF n° SPI 20090011 en date du 21 novembre 2008
OPPORTUNITE PLACEMENT CILOGER 1
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 494 404 775 RCS PARIS
Capital social initial : 1 050 633 euros
Agrément AMF n° SPI 20070011 en date du 5 décembre 2007
OPPORTUNITE PLACEMENT CILOGER 2
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 518 052 659 RCS PARIS
Capital social initial : 59 107 548 euros
Agrément AMF n° SPI 20090013 en date du 22 septembre 2009
PARCOLOG INVEST
Siège social : 147, boulevard Haussmann - 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 510 095 243 RCS PARIS
Capital social initial : 27 303 634 euros
Agrément AMF n° SPI 20080035 en date du 28 novembre 2008
PROXIPIERRE
Siège social : 147, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 501 559 348 RCS PARIS
Capital social initial : 1 750 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20070005 en date du 11 octobre 2007